Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA CAVE CHEZ MON CAVISTE
SCANWINE, SAS

Numéro de dépôt :
4311528
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2026
MA CAVE CHEZ MON CAVISTE de SCANWINE

Présentation de la marque MA CAVE CHEZ MON CAVISTE

Déposée le 2 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCANWINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MA CAVE CHEZ MON CAVISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCANWINE domicilié(e) 30 avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 781 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque MA CAVE CHEZ MON CAVISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CAVE CHEZ MON CAVISTE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

SCANWINE a également déposé les autres marques suivantes : CLIPETIK , CLIPOCOL , CLIPOGOULO


SCANWINE, SAS - 30 avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 820781367


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins, vins mousseux, cidres ; eaux-de-vie ; spiritueux et liqueurs ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Promotion des ventes pour des tiers en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services de vente au détail ou en gros de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits destinés à la vente ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes et transactions réalisées sur des réseaux informatiques mondiaux ou Internet ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de regroupement pour le compte de tiers de vins, boissons alcooliques et spiritueux (à l'exception de leur transport) ; services commerciaux permettant aux clients de voir et d'acheter commodément des vins, boissons alcooliques et spiritueux par des magasins de détail ; gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de stocks ; services de secrétariat ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; analyse du prix de revient ; analyses de marché ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; démonstration de produits ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; études de marché ; enquête d'opinion ; enquête de satisfaction client ; prévisions économiques ; distribution de cartes de fidélité et de chèques-cadeaux ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; relations presse ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; systématisation de données dans un fichier central ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; services d'informations en matière de traitement de données ; compilation de répertoires pour leur publication sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; services d'informations en affaires aux entreprises fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; information statistiques ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques ; services d'informations commerciales fournis via l'accès à une base de données informatique ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales au sein d'un réseau de commerçants ; collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; services rendus par un franchiseur, à savoir mise à disposition d'un savoir faire concernant la gestion et la commercialisation de vins et spiritueux ; licence de marques, franchisage ; études de marchés ; mercatique ; services de relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (échantillons, tracts, prospectus, imprimés) ; production de films publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériel publicitaire ; information commerciale en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; négoce de produits pour des tiers, à savoir : vente au détail de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; présentation de produits et notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines viticoles, vinicoles et oenologiques ; publication d'articles en ligne dans les domaines viticoles, vinicoles et oenologiques ; location d'espaces publicitaires ; services de conseils et informations en rapport avec l'achat et la vente de vins ; services de courtage de vins ; services d'agent intermédiaire en rapport avec la vente de vins pour des tiers ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; diffusion d'annonces publicitaires pour la promotion des vins, boissons alcoolisées et spiritueux ; organisation de foires à but commerciaux et de publicité ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, en gros de vins, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat), à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing notamment dans le domaine des vins, boissons alcooliques et spiritueux ; opérations commerciales, opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, marketing, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], tous ces services notamment dans les domaines viticoles, vinicoles et oenologiques.

Pose, installation, entretien et réparation de caves à vins, de systèmes de rayonnage pour stockage de vins, boissons alcooliques et spiritueux, équipements pour caves à vins ; informations en matière de pose, d'installation, d'entretien et de réparation de caves à vins, de systèmes de rayonnage pour stockage de vins, boissons alcooliques et spiritueux.

Transport, emballage, empaquetage, étiquetage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; conditionnement de produits ; entreposage de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; transport, emballage et stockage de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; livraison de colis ; dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; services d'expédition ; livraison de marchandises. Location de caves à vins, d'appareils et installations de climatisation, d'armoires frigorifiques, de matériaux de construction métalliques et non métalliques destinés notamment à conserver du vin.